M. sébastien berreteaga M. yannick mosnier Mme. christelle wallerand
Numéro de dépôt :
4214320
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par monsieur sébastien berreteaga, monsieur yannick mosnier, madame christelle wallerand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur sébastien berreteaga domicilié(e) 35 avenue du Breuil - 33400 - Talence - France, monsieur yannick mosnier domicilié(e) 52 rue Loustalot - 33170 - Gradignan - France, madame christelle wallerand domicilié(e) 73 rue xavier arnozan - 33600 - pessac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yannick mosnier domicilié(e) 52 rue Loustalot - 33170 - Gradignan - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214320.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.
sébastien berreteaga a également déposé les autres marques suivantes : ZESTE & PAPILLES
M. sébastien berreteaga - 35 avenue du Breuil - 33400 - Talence - France
M. yannick mosnier - 52 rue Loustalot - 33170 - Gradignan - France
Mme. christelle wallerand - 73 rue xavier arnozan - 33600 - pessac - France
M. yannick mosnier - 52 rue Loustalot - 33170 - Gradignan - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698280 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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